Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Corinne GENET épouse BEVY
/
CLE DE SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE DE SOL
Corinne GENET épouse BEVY

Numéro de dépôt :
1350333
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque CLE DE SOL

Déposée le 9 avril 1986 par Corinne GENET épouse BEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLE DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Corinne GENET épouse BEVY, domicilié(e) Les Sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE. Josette LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST-DIDIER AU MONT D'OR. Martine PANNESAY épouse GARAT,26 chemin de Cogny, 69570 DARDILLY. Nicole-Agnés TROCHUT épouse NEVEU,Lieu-dit En Fin MEILLONES, 01370 ST-ETIENNE DU BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne GENET - France.

La marque CLE DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE DE SOL est expirée depuis le 9 avril 1996.

Corinne GENET épouse BEVY a également déposé les autres marques suivantes : ROC STOP , ART TEC , SUN ROC , LE PAVE -COCKTAIL , ESPACE


Corinne GENET épouse BEVY - Les Sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE. Josette LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST-DIDIER AU MONT D'OR. Martine PANNESAY épouse GARAT,26 chemin de Cogny, 69570 DARDILLY. Nicole-Agnés TROCHUT épouse NEVEU,Lieu-dit En Fin MEILLONES, 01370 ST-ETIENNE DU BOIS. - France


Corinne GENET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Matériaux de construction, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pierres artificielles, décoration en pierres en béton, dalles non métalliques, pavés non métalliques, revêtement non métallique.